Notice descriptive
Rapport imprimé du préfet. Procès-verbaux manuscrits de délibérations du Conseil général (session de 1846). Voeux des conseils d'arrondissement appuyés par le Conseil général. Extraits des délibérations des conseils d'arrondissement de Saint-Gaudens, Muret et Villefranche.
(14-24 septembre 1846)
Contexte : Conseil général du département et commission départementale > Conseil général > Collection manuscrite
Cote : 1 N 46
Intitulé :
Rapport imprimé du préfet. Procès-verbaux manuscrits de délibérations du Conseil général (session de 1846). Voeux des conseils d'arrondissement appuyés par le Conseil général. Extraits des délibérations des conseils d'arrondissement de Saint-Gaudens, Muret et Villefranche.
Date : 14-24 septembre 1846
Sujet : conseil d'arrondissement / administration départementale / administration préfectorale / administration générale / conseil général / département
Lieu : Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Haute-Garonne (France ; département)
Type de document : délibération, rapport du préfet, Documents écrits
Pour aller plus loin
Le formulaire de recherche :
