Notice descriptive
Édits, déclarations royales et lettres patentes d'intérêt général. (1669-1683)
Contexte : Parlement de Toulouse et parlements éphémères > Parlement de Toulouse > Fonctions politiques et administratives. > Enregistrement des actes royaux > Registres d'enregistrement d'actes de tous genres. > Recueils factices d'originaux
Cote : 1 B 1974
Intitulé : Édits, déclarations royales et lettres patentes d'intérêt général.
Date : 1669-1683
Présentation du contenu :
La première page de ce volume porte une note de l'archiviste adjoint Charles Roques : « Le présent volume, acheté pour le prix de vingt francs, a été déposé aux Archives de l'ancien Parlement le 14 mars 1884... Les pièces portant les numéros 2, 12, 12, 20 bis, 22, 23, 24, 51, 54 et 67 manquent. Ces deux dernières concernent les hôpitaux. »
Table alphabétique à la fin
Sujet : affaire civile / condition pénitentiaire / cour de parlement / crimes et délits / décision de justice / enregistrement / justice / justice civile / justice pénale / justice royale / office d'Ancien Régime / organisation judiciaire / police administrative / qualification correctionnelle / qualification criminelle / règlementation / vie politique / vie publique / enregistrement
Personne : Puget, Guillaume de
Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Parlement de Toulouse et parlements éphémèresLe formulaire de recherche :
