Notice descriptive
Traitements (1806-1937)
Contexte : Comptabilité générale du département (3N) > Budgets et comptes annuels
Cote : 3 N 409-454
Intitulé : Traitements
Date : 1806-1937
Sujet : rémunération / personnel / département / commune / comptabilité publique / conseil général / finances départementales / financement / législation / règlementation
Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Notices filles
- Brouillard des opérations de recettes et dépenses relatives aux frais de bureau et aux traitements des employés de la préfecture. (1806-1811)
- Etats de traitements des administrateurs du département. (1799-1800)
- Etats de traitements des employés de la préfecture (lacunes : an X et an XIII). (1799-1811)
- Etats de traiements des employés de la sous-préfecture du 5ème arrondissement. (1803-1804)
- Etats nominatifs de traitements du personnel de la préfecture. (1869-1872)
- Etats nominatifs de traitements du personnel de la préfecture. (1873-1878)
- Etats nominatifs de traitements du personnel de la préfecture. (1878-1883)
- Etats nominatifs de traitements du personnel de la préfecture. (1883-1888)
- Etats nominatifs de traitements du personnel de la préfecture. (1889-1897)
- Etats nominatifs de traitements du personnel de la préfecture. (1898-1908)
- Etats nominatifs de traitements du personnel de la préfecture. (1909-1913)
- Etats nominatifs de traitements du personnel de la préfecture. (1914-1918)
- Etats nominatifs de traitements du personnel de la préfecture. (1919-1923)
- Etats nominatifs de traitements du personnel de la préfecture. (1924-1929)
- Fiches nominatifs d'émoluments perçus par le personnel de la préfecture et de la sous-préfecture de Saint-Gaudens. (1939)
- Fiches nominatifs d'émoluments perçus par le personnel de la préfecture et de la sous-préfecture de Saint-Gaudens. (1940)
- Etats nominatifs de traitements du personnel de la préfecture. (1822-1835)
- Etats nominatifs de traitements du personnel de la sous-préfecture de Muret. (1880-1882)
- Etats nominatifs de traitements du personnel, de la sous-préfecture de Muret. (1885-1893)
- Etats nominatifs de traitements du personnel de la sous-préfecture de Muret. (1885-1893)
- Etats nominatifs de traitements du personnel de la sous-préfecture de Muret. (1901-1910)
- Relevé nominatif des émoluments mensuels perçus par les employés de la sous-préfecture de Muret. (1908-1924)
- Etats nominatifs de traitements du personnel de la sous-préfecture de Saint-Gaudens. (1880-1882)
- Etats nominatifs de traitements du personnel de la sous-préfecture de Saint-Gaudens. (1885-1890)
- Etats nominatifs de traitements du personnel de la sous-préfecture de Saint-Gaudens. (1891-1896)
- Etats nominatifs de traitements du personnel de la sous-préfecture de Saint-Gaudens. (1897-1900)
- Etats nominatifs de traitements du personnel de la sous-préfecture de Saint-Gaudens. (1901-1910)
- Etats nominatifs de traitements du personnel de la sous-préfecture de Villefranche-de-Lauragais. (1868)
- Etats nominatifs de traitements du personnel de la sous-préfecture de Villefranche-de-Lauragais. (1880-1882)
- Etats nominatifs de traitements du personnel de la sous-préfecture de Villefranche-de-Lauragais. (1885-1890)
- Etats nominatifs de traitements du personnel de la sous-préfecture de Villefranche-de-Lauragais. (1891-1900)
- Etats nominatifs de traitements du personnel de la sous-préfecture de Villefranche-de-Lauragais. (1901-1910)
- Pétitions d'employés des bureaux de la préfecture en vue de l'amélioration de leur sort. (1830-1836)
- Etats de traitements de l'architecte départemental. (1880-1897)
- Etats mensuels des émoluments du concierge de la préfecture (lacunes). (1880-1896)
- Etats mensuels des émoluments du jardinier de la préfecture (lacunes). (1880-1897)
- Etats nominatifs des traitements d'employés départementaux, tributaires de la caisse départementale des retraites. (1880-1889)
- Etats nominatifs des traitements d'employés départementaux, tributaires de la caisse départementale des retraites. (1890-1900)
- Etats nominatifs des traitements d'employés départementaux, tributaires de la caisse départementale des retraites. (1921-1929)
- Etats nominatifs des traitements d'employés départementaux, tributaires de la caisse départementale des retraites. (1935-1937)
- Etats nominatifs de traitements d'employés départementaux tributaires de la caisse nationale des retraites pour la vieillesse. (1924-1929)
- Etats nominatifs de traitements d'employés départementaux tributaires de la caisse nationale des retraites pour la vieillesse. (1936-1939)
- Etats nominatifs d'émoluments mensuels et de salaires horaires d'auxiliaires départementaux. (1921)
- Etats nominatifs d'émoluments mensuels et de salaires horaires d'auxiliaires départementaux. (1924-1925)
- Etats nominatifs d'émoluments mensuels et de salaires horaires d'auxiliaires départementaux. (1936)
- Etats nominatifs d'émoluments mensuels et de salaires horaires d'auxiliaires départementaux. (1937)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Comptabilité générale du département (3N)Le formulaire de recherche :
