Notice descriptive
1590 (13 novembre)-1591 (mars) (1590 (13 novembre)-1591 (mars))
Contexte : Parlement de Toulouse et parlements éphémères > Parlements pendant les guerres de religion (1589-1596) > Parlement siégeant à Carcassonne. > Procès par écrit > Arrêts civils et criminels.
Cote : 1 B 92 C
Intitulé : 1590 (13 novembre)-1591 (mars)
Date : 1590 (13 novembre)-1591 (mars)
Sujet : affaire civile / condition pénitentiaire / cour de parlement / crimes et délits / décision de justice / enregistrement / justice / justice civile / justice pénale / justice royale / office d'Ancien Régime / organisation judiciaire / police administrative / qualification correctionnelle / qualification criminelle / règlementation / vie politique / vie publique / acte d'opposition / affaire civile / crimes et délits / guerres de Religion. 1562-1598 / qualification correctionnelle / qualification criminelle / vie politique / vie publique / décision de justice
Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France) / Aude (France ; département) / Carcassonne (Aude, France)
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L'inventaire :
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