Notice descriptive

Tarifs et règlement. (1854-1937)

Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > L'Isle-en-Dodon > Finances de la commune et contributions. > Charges et revenus. > Octroi.
Cote : 2 O 239 6
Intitulé : Tarifs et règlement.
Date : 1854-1937

Présentation du contenu :

La liasse comprend un fascicule intitulé, Octroi de Montastruc, règlement, Toulouse, imp. A. Chauvin et fils, 1873, 15 p. (fascicule annoté pour servir de règlement à l'octroi de L'Isle-en-Dodon), ainsi que dix-neuf affiches :

Octroi de L'Isle-en-Dodon, règlement. 6 décembre 1875. Saint-Gaudens : imp. Abadie. Papier. Dim. 0,78 x 0,56 m. 2 exemplaires.

Octroi de L'Isle-en-Dodon, règlement. 6 juin 1892. Saint-Gaudens : imp. de la Haute-Garonne. Papier. Dim. 0,78 x 0,56 m.

Octroi de L'Isle-en-Dodon, règlement. 17 février 1895. Saint-Gaudens : imp. de la Haute-Garonne. Papier. Dim. 0,72 x 0,54 m.

Octroi de L'Isle-en-Dodon, règlement. Janvier 1898. Auch : imp. Th. Bouquet. Papier. Dim. 0,84 x 0,56 m. 5 exemplaires.

Octroi de L'Isle-en-Dodon, règlement. 23 janvier 1900. Auch : imp. Th. Bouquet. Papier. Dim. 0,84 x 0,56 m.

Octroi de L'Isle-en-Dodon, règlement. 17 février 1900. Auch : imp. Th. Bouquet. Papier. Dim. 0,84 x 0,56 m. 5 exemplaires.

Octroi de L'Isle-en-Dodon, règlement. 3 avril 1905. Saint-Gaudens : imp. L. Vanin. Papier. Dim. 0,88 x 0,56 m. 3 exemplaires.

Octroi de L'Isle-en-Dodon, règlement. 1911. Saint-Gaudens : imp. L. Vanin. Papier. Dim. 0,89 x 0,56 m.

Dix affiches hors-formats ont été retirées de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Elles sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 239 6 (1) - 2 O 239 6 (10)



Sujet : affiche / règlementation / tarif / finances communales / fiscalité / octroi
Lieu : Montastruc-la-Conseillère (Haute-Garonne, France) / L'Isle-en-Dodon (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents figurés, Documents écrits

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