1886 (15 avril)-1889 (7 avril) (volume 1).

En raison des fortes températures, la communication des documents situés aux étages supérieurs sera perturbée, à compter du 23 juin.

En raison du déménagement de certains fonds, les communications en salle de lecture peuvent être perturbées.

Antenne de Saint-Gaudens : à partir du 1er juillet, l'accueil téléphonique et physique se fera tous les jours de 9h à 12h et de 13h30 à 16h et l'ouverture de la salle de lecture les mardis et jeudis uniquement, toujours sur réservation.

La fermeture annuelle de la salle de lecture à Toulouse est prévue du 7 au 20 juillet 2025.

Accès rapide au menu
Accès rapide au contenu
Accès rapide à la recherche

Notice descriptive

Bureau d'enregistrement de Boulogne-sur-Gesse
- Droits d'enregistrement : registres de formalité et actes déposés.
  - Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.

1886 (15 avril)-1889 (7 avril) (volume 1). (1886/1889)

Contexte : Bureau d'enregistrement de Boulogne-sur-Gesse > Droits d'enregistrement : registres de formalité et actes déposés. > Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.

Cote : 3 Q 7 266

Intitulé : 1886 (15 avril)-1889 (7 avril) (volume 1).

Sujet : enregistrement

Lieu : Boulogne-sur-Gesse (Haute-Garonne, France)

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Bureau d'enregistrement de Boulogne-sur-Gesse

Le formulaire de recherche :

Recherche libre