Liste préliminaire nationale, listes communales pour les arrondissements de Castelsarrasin, Toulouse et Villefranche-de-Lauragais.

Notice descriptive

Plébiscites et élections
- Elections nationales
  - Consulat et Premier Empire
    - Notables et assemblées électorales
      - Constitution de l'an VIII

Liste préliminaire nationale, listes communales pour les arrondissements de Castelsarrasin, Toulouse et Villefranche-de-Lauragais. (AN IX)

Contexte : Plébiscites et élections > Elections nationales > Consulat et Premier Empire > Notables et assemblées électorales > Constitution de l'an VIII

Cote : 3 M 3

Intitulé : Liste préliminaire nationale, listes communales pour les arrondissements de Castelsarrasin, Toulouse et Villefranche-de-Lauragais.

Date : AN IX

Sujet : Consulat. 1799-1804 / vie politique / opinion / élection / élection politique / département / référendum / élection législative / élection présidentielle / élection sénatoriale / Consulat. 1799-1804 / Premier Empire. 1804-1815

Lieu : Castelsarrasin, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Villefranche, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)

Type de document : liste électorale

Lieu de conservation : Toulouse - Site principal