Notice descriptive
Sous signatures privées originaux. (1931-1937)
Contexte : Bureau d'enregistrement de Caraman > Droits d'enregistrement : registres de formalité et actes déposés.
Cote : 3 Q 9 359
Ancienne cote : 3 Q 9 232 BIS
Intitulé : Sous signatures privées originaux.
Date : 1931-1937
Présentation du contenu :
1931, 1933, 1935, 1937
Un tri effectué par l'administration versante, a conservé essentiellement, les appuis de passage pour la ligne électrique de la Société Pyrénéenne d'Energie Electrique.
Sujet : enregistrement
Lieu : Caraman (Haute-Garonne, France) / Caraman (Haute-Garonne, France)
