Notice descriptive
Justice de paix des cantons du Lherm et de Muret (1792-1959) 
| Justice de paix des cantons du Lherm et de Muret | Dates extrêmes : 1792-1959 |
| Cotes extrêmes : 4 U 23 1 - 101 | Importance matérielle : 6,50 m.l., 101 articles |
Contexte
Modalités d'entrées
Versement
IndexationSujets
canton / affaire civile / juge / justice / justice civile / justice de paix / justice pénaleLieux
Muret (Haute-Garonne, France) / Muret, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Haute-Garonne (France ; département)
Conditions d'accès et d'utilisationModalités d'accès
Consultable suivant la législation en vigueur.
Modalités de reproductions
Se reporter aux règlements en vigueur.
Lieu de conservation
Toulouse - Annexe de conservation
Sources complémentairesCotes associées (autre producteur)
Voir en « Introduction générale aux Justices de paix des cantons du département de la Haute-Garonne ».
Bibliographie
Voir en « Introduction générale aux Justices de paix des cantons du département de la Haute-Garonne ».
Contrôle de la descriptionRédacteur
Répertoire numérique de la sous-série 4 U : justices de paix du département de la Haute-Garonne, 1997- , 20 p.
Réalisé par Isabelle Ottaviani, sous la direction de Nathalie Regagnon, conservateur, directrice-adjointe, et Anne Goulet, conservateur général, directrice des Archives départementales, Toulouse, décembre 2021 (dernière révision avril 2024).
Date de création :
08/12/2021Dernière mise à jour :
30/04/2025 13:36:48Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.
858 Ko
Iconographies
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Justice de paix des cantons du Lherm et de MuretLe formulaire de recherche :
