Notice descriptive

1922 (1922/1922)

Contexte : Bureau d'enregistrement de Bagnères-de-Luchon > Droits d'enregistrement : registres de formalité et actes déposés. > Sous seing privé originaux.
Cote : 3 Q 6 262
Intitulé : 1922
Sujet : enregistrement
Lieu : Bagnères-de-Luchon (Haute-Garonne, France)

Pour aller plus loin

Le formulaire de recherche :

haut de page