1834 (28 novembre)-1836 (6 février) (volume 42).

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Les vendredis, la salle de lecture à Toulouse ferme à 13h pour une durée indéterminée.

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Notice descriptive

Bureau d'enregistrement de Cazères
- Droits d'enregistrement : registres de formalité et actes déposés.
  - Déclarations de succession.

1834 (28 novembre)-1836 (6 février) (volume 42). (1834/1836)

Contexte : Bureau d'enregistrement de Cazères > Droits d'enregistrement : registres de formalité et actes déposés. > Déclarations de succession.

Cote : 3 Q 11 433

Intitulé : 1834 (28 novembre)-1836 (6 février) (volume 42).

Sujet : enregistrement

Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France)

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Bureau d'enregistrement de Cazères

Le formulaire de recherche :

Recherche libre