Notice descriptive
Finances de la commune et contributions. (an XI-1940)
Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cierp
Cote : 2 O 144 1-2
Intitulé : Finances de la commune et contributions.
Date : an XI-1940
Importance matérielle : 2 liasses.
Sujet : finances communales / fiscalité
Lieu : Cierp-Gaud (Haute-Garonne, France) / Cierp (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cierp-Gaud (Haute-Garonne, France)]
Notices filles
- Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1921-1922, 1933-1934) (an XI-1940) ; budget, demande d'ordonnancement d'office (1893) ; compte de gestion, erreur (1908). (an XI-1940)
- Charges et revenus, octroi, établissement (an XI) ; charges, frais de procès (1834-1891), frais de purge d'hypothèque (1890-1892) ; emprunt (1888-1889) ; rente, aliénation (1893) ; taxes et droits, droits de place, adjudications et remboursement de cautionnement (1903-1938), redevances sur les phosphates, prorogation du barème dégressif (1923-1927), concessions d'eau, tarifs et règlement (1926). (an XI-1938)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
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