1961 (10 janvier-15 décembre) (volume 102).

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Les vendredis, la salle de lecture à Toulouse ferme à 13h pour une durée indéterminée.

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Notice descriptive

Bureau d'enregistrement de Bagnères-de-Luchon
- Droits d'enregistrement : registres de formalité et actes déposés.
  - Déclarations de succession.

1961 (10 janvier-15 décembre) (volume 102). (1961/1961)

Contexte : Bureau d'enregistrement de Bagnères-de-Luchon > Droits d'enregistrement : registres de formalité et actes déposés. > Déclarations de succession.

Cote : 3 Q 6 437

Intitulé : 1961 (10 janvier-15 décembre) (volume 102).

Sujet : enregistrement

Lieu : Bagnères-de-Luchon (Haute-Garonne, France)

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Bureau d'enregistrement de Bagnères-de-Luchon

Le formulaire de recherche :

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