Notice descriptive

1831 (5 décembre)-1838 (8 février) (volume 8). (1831/1838)

Contexte : Bureau d'enregistrement de Rieux-Volvestre > Droits d'enregistrement : registres de formalité et actes déposés. > Actes sous seing privé.
Cote : 3 Q 24 269
Intitulé : 1831 (5 décembre)-1838 (8 février) (volume 8).
Sujet : enregistrement
Lieu : Rieux-Volvestre (Haute-Garonne, France) / Rieux-Volvestre (Haute-Garonne, France) / Rieux-Volvestre (Haute-Garonne, France)

Pour aller plus loin

Le formulaire de recherche :

haut de page