Notice descriptive

Affaire Abadie, Encausse, Astrié, Estoup, Barès, Sourrieu et Castex, plan géométrique du canal et de la prairie de la Morère : développement et profils en long de la surface de l'eau du canal du moulin et du bord joint par la prairie de la Morère, commune de ?, 23 février 1844 (1844/1844)

Contexte : Tribunal de première instance de Saint-Gaudens (1800-1959) > Plans annexés aux rapports d'expertises > Plans annexés aux rapports d'experts, 1814-1951.
Cote : 6413 W 43
Intitulé : Affaire Abadie, Encausse, Astrié, Estoup, Barès, Sourrieu et Castex, plan géométrique du canal et de la prairie de la Morère : développement et profils en long de la surface de l'eau du canal du moulin et du bord joint par la prairie de la Morère, commune de ?, 23 février 1844
Importance matérielle : Ech. 1/1000, coul. ; dim. 1,02x0,60 m.
Sujet : justice / tribunal de première instance / justice civile / plan / / affaire civile / crimes et délits / qualification correctionnelle / plan
Lieu : Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)

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