Notice descriptive
1779 (6 janvier)-1809 (1er avril) (volume 106 Bis). (1779/1809)
Contexte : Bureau d'enregistrement de Montréjeau > Droits d'enregistrement : registres de formalité et actes déposés. > Actes civils publics.
Cote : 3 Q 20 130
Intitulé : 1779 (6 janvier)-1809 (1er avril) (volume 106 Bis).
Présentation du contenu :
Registre créé en 1810 lors du rattachement des communes d’Antichan, Bagiry, Frontignan, Galié, Lourde, Mont-de-Galié, Ore, Saint-Pé-d’Ardet sur le bureau de Montréjeau (anciennement dépendantes du bureau de Saint-Béat).
Chaque acte relatif à ces communes a été extrait des registres de Saint-Béat puis recopié sur celui de Montréjeau (relevé antérieur à la date de rattachement).
En fin de volume, des feuillets ont été reliés. Ils correspondent à des renvois (volumes 84-86) du bureau de Saint-Béat (1807 (3 février)-1809 (1er avril)).
Des feuillets sont manquants concernant la période du 2 avril 1809 au 22 août 1810.
Sujet : enregistrement
Lieu : Montréjeau (Haute-Garonne, France) / Montréjeau (Haute-Garonne, France) / Montréjeau (Haute-Garonne, France)
