Notice descriptive
Jugement des requettes du 15 mars 1594 rendu entre le commandeur de Monsaunés et les conseils et habitants de Soyeix par lequel sur la demande faite par ledit commandeur auxdits consuls de certaines rentes les parties sont réglées à bailler par écrit ledit acte cy cotté. (1594 (15 mars))
Contexte : Fonds de Malte > Commanderies du grand prieuré de Toulouse > Commanderie de Montsaunès. > Liasses. > Soyeix. [Soueich]. Titres.
Cote : H MALTE MONTSAUNES 16 006
Ancienne cote : Soyeix liasse 1, pièce 6
Intitulé : Jugement des requettes du 15 mars 1594 rendu entre le commandeur de Monsaunés et les conseils et habitants de Soyeix par lequel sur la demande faite par ledit commandeur auxdits consuls de certaines rentes les parties sont réglées à bailler par écrit ledit acte cy cotté.
Date : 1594 (15 mars)
Sujet : vie religieuse / clergé régulier / institution ecclésiastique / temporel ecclésiastique
Organisme : Grand prieuré de Toulouse / Commanderie de Montsaunès (Haute-Garonne, France)
Lieu : Montsaunès (Haute-Garonne, France) / Soueich (Haute-Garonne, France)
