Projets d'intérêts généraux, élaboration et application des règles à respecter (2001-2003). Reconversion des terrains de l'usine d'AZF et destruction des ruines des bâtiments ravagés autour de la zone (2001-2003). Acheminement des matières dangereuses pour les sociétés RAISIO et ISOCHEM (2002-2004). Démolitions et reconstructions sur la zone de la catastrophe (2002-2003). Plan de protection de la zone chimique avant AZF, récapitulatif de la position de la ville de Toulouse (2001).

Projets d'intérêts généraux, élaboration et application des règles à respecter : textes réglementaires, correspondance, rapports, comptes-rendus, notes de service (2001-2003). Reconversion des terrains de l'usine d'AZF et destruction des ruines des bâtiments ravagés autour de la zone, suivi : permis de construire et de démolir, correspondance, extraits du registre des délibérations, comptes-rendus, rapports (2001-2003). Acheminement des matières dangereuses pour les sociétés RAISIO et ISOCHEM, renseignements et suivi : correspondance, comptes-rendus, rapports, relevés de conclusions (2002-2004). Démolitions et reconstructions sur la zone de la catastrophe : revue de presse (2002-2003). Plan de protection de la zone chimique avant AZF, récapitulatif de la position de la ville de Toulouse : correspondance, tableaux, plans, notes de dossier (2001).