Notice descriptive
1921 (1921/1921)
Contexte : Bureau d'enregistrement de Carbonne > Droits d'enregistrement : registres de formalité et actes déposés. > Actes sous seing privé originaux.
Cote : 3 Q 10 178
Intitulé : 1921
Présentation du contenu :
Contient également des conventions passées entre la Compagnie des chemins de fer du Midi et des particuliers, du 4 mai au 23 décembre 1921, idem pour les années 1922 et 1923.
Sujet : enregistrement
Lieu : Carbonne (Haute-Garonne, France) / Carbonne (Haute-Garonne, France) / Carbonne (Haute-Garonne, France)
