Conclusion de l'enquête parcellaire : rapport, correspondance. Mise en compatibilité avec les SCOT et PLU : délibérations des collectivités locales,...

Notice descriptive

7333 W
- Enquêtes parcellaires
  - Première enquête parcellaire (21 janvier au 12 février 2002).

Conclusion de l'enquête parcellaire : rapport, correspondance. Mise en compatibilité avec les SCOT et PLU : délibérations des collectivités locales, correspondance. Rapport du préfet de région Midi-Pyrénées. Autorisations de programme, définition du besoin : rapports. Classement dans la voirie nationale de voiries locales : arrêté ministériel. Entretien avec le maire de Montaigut-sur-Save : compte rendu, correspondance.
(2002/2002)

Contexte : 7333 W > Enquêtes parcellaires > Première enquête parcellaire (21 janvier au 12 février 2002).

Cote : 7333 W 13

Intitulé :

Conclusion de l'enquête parcellaire : rapport, correspondance. Mise en compatibilité avec les SCOT et PLU : délibérations des collectivités locales, correspondance. Rapport du préfet de région Midi-Pyrénées. Autorisations de programme, définition du besoin : rapports. Classement dans la voirie nationale de voiries locales : arrêté ministériel. Entretien avec le maire de Montaigut-sur-Save : compte rendu, correspondance.

Sujet : / voie de communication

Type de document : Documents écrits