Notice descriptive
Enquêtes parcellaires
(2002/2002)
Enquêtes parcellaires
Notices filles
Comité de coordination, suivi des réunions : comptes rendus. Instruction mixte à l'échelon local, suivi des conférences des travaux mixtes : procès-verbaux de clôture (tous départements). Requêtes de particuliers et d'élus. Avant-projet d'exploitation : projet de rapport, correspondance.
(2002/2002)Première enquête parcellaire (21 janvier au 12 février 2002).
(2002/2002)Seconde enquête parcellaire (11 au 29 mars 2002).
(2002/2002)Troisième enquête parcellaire (24 juin au 8 juillet 2002), ouverture d'enquête : arrêté préfectoral, rapports, avis, registres, cartes, correspondance ; arrêtés préfectoraux de cessibilité (Sainte-Livrade, Mondonville, Pradères-les-Bourguets, Cornebarrieu). Refus d'instaurer une commission nationale de débat public : rapports, correspondance, comptes rendus de réunions, arrêt pris en Conseil d'Etat. Convention de financement avec Airbus : convention, correspondance. Mise en place de la Mission Grand Itinéraire : lettre de mission, correspondance, rapports, notes.
(2002/2002)
