Notice descriptive
Première enquête parcellaire (21 janvier au 12 février 2002).
(2002/2002)
Première enquête parcellaire (21 janvier au 12 février 2002).
Notices filles
Préétude d'aménagement foncier, piste d'évitement de Montaigut-sur-Save, Daux et Mondonville ; déviation de Cornebarrieu : plans, correspondance. Ouverture de l'enquête : notice explicative, arrêté préfectoral, plans, état parcellaire (communes de Daux, Mondonville, Cornebarrieu, Aussonne, Blagnac, Beauzelle, Montaigut-sur-Save). Registres d'enquêtes parcellaires (communes de Cornebarrieu, Daux, Mondonville, Montaigut-sur-Save, Pradères-les-Bourguets, Sainte-Livrade). Inventaire des petites parcelles.
(2002/2002)Conclusion de l'enquête parcellaire : rapport, correspondance. Mise en compatibilité avec les SCOT et PLU : délibérations des collectivités locales, correspondance. Rapport du préfet de région Midi-Pyrénées. Autorisations de programme, définition du besoin : rapports. Classement dans la voirie nationale de voiries locales : arrêté ministériel. Entretien avec le maire de Montaigut-sur-Save : compte rendu, correspondance.
(2002/2002)Impact de l'ITGG sur l'environnement. - Etude, évaluations des incidences par biotope : rapports, cartes, graphiques.
(2002/2002)
