1862 (21 avril-23 août) (volume 149).

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Les vendredis, la salle de lecture à Toulouse ferme à 13h pour une durée indéterminée.

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Notice descriptive

Bureau d'enregistrement de Cazères
- Droits d'enregistrement : registres de formalité et actes déposés.
  - Actes civils publics.

1862 (21 avril-23 août) (volume 149). (1862/1862)

Contexte : Bureau d'enregistrement de Cazères > Droits d'enregistrement : registres de formalité et actes déposés. > Actes civils publics.

Cote : 3 Q 11 173

Intitulé : 1862 (21 avril-23 août) (volume 149).

Sujet : enregistrement

Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France)

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Bureau d'enregistrement de Cazères

Le formulaire de recherche :

Recherche libre