Notice descriptive
Département des Hautes-Pyrénées, Association Épicure, Polyclinique de l'Ormeau (2011-2012). Département de l'Aveyron, décisions de la Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale, rapport d'inspection ; CHS Sainte-Marie (2004-2010). (2004-2012)
Contexte : 9162W > Médico-social. > Tarification, contentieux.
Cote : 9162 W 38
Intitulé : Département des Hautes-Pyrénées, Association Épicure, Polyclinique de l'Ormeau (2011-2012). Département de l'Aveyron, décisions de la Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale, rapport d'inspection ; CHS Sainte-Marie (2004-2010).
Date : 2004-2012
Sujet : santé / établissement de santé
Lieu de conservation : Toulouse - Annexe de conservation
