Recherches en ligne
Notice descriptive
Finances de la commune et contributions. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1825-1828, 1891, 1921-1922, 1933-1934) (an XI-1940). Charges et revenus, emprunt (1896), taxes et droits, droit de pesage, tarifs (1938). (an XI-1940)
Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Castelbiague
Cote : 2 O 114 1
Intitulé : Finances de la commune et contributions. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1825-1828, 1891, 1921-1922, 1933-1934) (an XI-1940). Charges et revenus, emprunt (1896), taxes et droits, droit de pesage, tarifs (1938).
Date : an XI-1940
Modalités d'entrée :
Versement
Sujet : comptabilité publique / dette publique / finances communales / fiscalité / impôts locaux
Lieu : Castelbiague (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents écrits
