Notice descriptive
Noé. - Plan d'occupation des sols. (1984/1998)
Contexte : 7035 W
Cote : 7035 W 177 -179
Intitulé : Noé. - Plan d'occupation des sols.
Sujet : aménagement foncier / urbanisme
Lieu : Noé (Haute-Garonne, France)
Notices filles
- Elaboration, dossier administratif (1984-1987), consultation (1986). (1984/1987)
- Elaboration, publication (1986), approbation (1987) ; révision, porter à connaissance (1994) ; application anticipée du POS partiel (1997) ; mise à jour de servitude d'utilité publique (1998). (1986/1998)
- Révision, projet arrêté, enquête publique (1998), consultation (1998). (1998/1998)
