Révision, projet arrêté, enquête publique (1998), consultation (1998).

En raison des fortes températures, la communication des documents situés aux étages supérieurs sera perturbée, à compter du 06 août

La salle de lecture de Toulouse sera fermée les 18 et 19 septembre 2025.

Antenne de Saint-Gaudens : à partir du 1er juillet, l'accueil téléphonique et physique se fera tous les jours de 9h à 12h et de 13h30 à 16h et l'ouverture de la salle de lecture les mardis et jeudis uniquement, toujours sur réservation.

Les vendredis, la salle de lecture à Toulouse ferme à 13h pour une durée indéterminée.

Accès rapide au menu
Accès rapide au contenu
Accès rapide à la recherche

Notice descriptive

7035 W
- Noé. - Plan d'occupation des sols.

Révision, projet arrêté, enquête publique (1998), consultation (1998). (1998/1998)

Contexte : 7035 W > Noé. - Plan d'occupation des sols.

Cote : 7035 W 179

Intitulé : Révision, projet arrêté, enquête publique (1998), consultation (1998).

Sujet : aménagement foncier / urbanisme

Lieu : Noé (Haute-Garonne, France)

Pour aller plus loin

L'inventaire :

7035 W

Le formulaire de recherche :

Recherche libre