Notice descriptive
Habilitation sections locales universitaires, procès-verbaux du conseil d'administration de la caisse primaire d'assurance maladie, mutuelles SMEMO et LMDE (Albi) ; mutuelle SMEMO (Hautes-Pyrénées et Tarn) ; mutuelle France Mutualité (Haute-Garonne).
(1999/2002)
Contexte : 7998 W > Politique d?inspection, de contrôle et d?évaluation. > Mutuelles. > Demandes d'agrément.
Cote : 7998 W 784
Intitulé :
Habilitation sections locales universitaires, procès-verbaux du conseil d'administration de la caisse primaire d'assurance maladie, mutuelles SMEMO et LMDE (Albi) ; mutuelle SMEMO (Hautes-Pyrénées et Tarn) ; mutuelle France Mutualité (Haute-Garonne).
Sujet : action sanitaire / hygiène / santé / établissement de santé
