Notice descriptive

1869 (6 février)-1871 (15 novembre) (volume 17). (1869/1871)

Contexte : Bureau d'enregistrement de Revel > Droits d'enregistrement : registres de formalité et actes déposés. > Actes sous seing privé.
Cote : 3 Q 22 265
Intitulé : 1869 (6 février)-1871 (15 novembre) (volume 17).
Sujet : enregistrement
Lieu : Revel (Haute-Garonne, France) / Revel (Haute-Garonne, France) / Revel (Haute-Garonne, France)

Pour aller plus loin

Le formulaire de recherche :

haut de page