Notice descriptive
Castagnac (an X-1940)
Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale
Cote : 2 O 111 1-7
Intitulé : Castagnac
Date : an X-1940
Importance matérielle : 7 liasses.
Présentation du contenu :
Arrondissement : Muret puis Toulouse (1926 ; l'arrondissement de Muret sera rétabli en 1942). Canton : Montesquieu-Volvestre. Perception : Montesquieu-Volvestre.
Lieu : Castagnac (Haute-Garonne, France)
Notices filles
- Finances de la commune et contributions. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1835, 1921-1922, 1932-1934) (an X-1940) ; mandats de paiement (1840-1842) ; examens des comptes de gestion (1844), du budget primitif pour 1931 (1930) ; budget, vote de crédit (1936). Contributions, impositions extraordinaires (1837-1879). (an X-1940)
- Administration générale. - Contentieux, usurpation de communaux (1833), réclamation de conseillers municipaux concernant le budget (1925). Contrats, assurance contre l'incendie (1889), abonnement à la SACEM (1911-1923). Cabine téléphonique, transfert (1928). Demande de renseignement concernant le cahier des charges d'une adjudication d'un bail à ferme (1939). (1833-1939)
- Personnel communal. - Femme de service attachée à l'école enfantine, nomination (1922), secrétaire de mairie, nominations, démission, réclamation (1929-1938). (1922-1938)
- Bâtiments communaux.
Presbytère, projet d'acquisition (an XI-XII), acquisition (1834-1838), réparations ainsi qu'à la mairie et à l'église (1884-1933).
Maison commune, réparation (1837).
Église, reconstruction du porche (1841-1845), réparations ainsi qu'à la mairie (1862-1870), restauration d'une chapelle, réparation du presbytère et construction d'un mur de clôture à l'école (1873-1877), reprise d'un mur et des contreforts (1886), demande de vérification concernant la solidité de l'édifice (1926), réparation (1928-1930).
École, construction (1851-1861), construction d'un mur de clôture (1865), d'un préau et de toilettes (1906), projet d'agrandissement (1908-1912), réparation (1929-1930) ; école de filles, projet d'acquisition d'un immeuble (1881) ; mobilier de l'instituteur, acquisition (1884-1885). (an XI-1933) - Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Exploitation des biens, vente d'herbe et de fagots (1895), d'arbres (1933). Eau, puits, construction (1912-1913). (1806-1933)
- Cimetière. - Concessions, tarifs et règlement (1849-1903), titres (1850-1934), projet de cession d'un terrain affecté à l'inhumation des curés, refus de la préfecture (1897-1898), envoi de titres pour approbation (1938). Travaux, construction d'une clôture et établissement d'un portail en fer (1850-1851), nivellement des allées (1884-1885). (1849-1938)
- Agriculture. - Matériel, acquisitions, batteuse (1912), trieur (1917). (1912-1917)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en C, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
