Notice descriptive
Finances de la commune et contributions. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1835, 1921-1922, 1932-1934) (an X-1940) ; mandats de paiement (1840-1842) ; examens des comptes de gestion (1844), du budget primitif pour 1931 (1930) ; budget, vote de crédit (1936). Contributions, impositions extraordinaires (1837-1879). (an X-1940)
Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Castagnac
Cote : 2 O 111 1
Ancienne cote : 2 O 256 / 2 O 257 / 3 O 26 / 3 O 111 / O 1 bis / O 52 / O 75 / O 1406 / O 1453 / O 1590 / O 1591
Intitulé : Finances de la commune et contributions. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1835, 1921-1922, 1932-1934) (an X-1940) ; mandats de paiement (1840-1842) ; examens des comptes de gestion (1844), du budget primitif pour 1931 (1930) ; budget, vote de crédit (1936). Contributions, impositions extraordinaires (1837-1879).
Date : an X-1940
Modalités d'entrée :
Versement
Sujet : comptabilité publique / finances communales / fiscalité
Lieu : Castagnac (Haute-Garonne, France)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
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