Notice descriptive
Agriculture : correspondance (1972), dossiers de calamités agricoles (1967-1970). Constructions scolaires (1966-1972). Etablissements de soins, commission régionale d'agrément : répertoire, budgets, procès-verbaux (1972-1973). (1966-1973)
Contexte : Préfecture dite de région Midi-Pyrénées et de département de la Haute-Garonne (versements entrés entre 1964 et 2015) > Les services opérationnels depuis la réforme de 1964 aux lois de décentralisation de 1982 et 1983 > Service de la coordination et de l'action économique > Troisième section (Réglementation économique)
Cote : 3388 W
Intitulé : Agriculture : correspondance (1972), dossiers de calamités agricoles (1967-1970). Constructions scolaires (1966-1972). Etablissements de soins, commission régionale d'agrément : répertoire, budgets, procès-verbaux (1972-1973).
Date : 1966-1973
Importance matérielle : 0,5 m.l. 10 articles.
Producteur : Midi-Pyrénées (France). Préfecture
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 25 août 1975
Tris et éliminations :
classé provisoirement
Modalités d'accès :
bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Préfecture dite de région Midi-Pyrénées et de département de la Haute-Garonne (versements entrés entre 1964 et 2015)Le formulaire de recherche :
