Notice descriptive
Charges et revenus, charges, frais de procès (1836-1874) ; taxes et droits, concessions d'eau potable, tarifs et règlement (1913-1921). Imposition extraordinaire (1853-1854). (1836-1921)
Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Chaum > Finances de la commune et contributions.
Cote : 2 O 139 2
Ancienne cote : 2 O 334 / 2 O 335 / O 103
Intitulé : Charges et revenus, charges, frais de procès (1836-1874) ; taxes et droits, concessions d'eau potable, tarifs et règlement (1913-1921). Imposition extraordinaire (1853-1854).
Date : 1836-1921
Sujet : dépense de fonctionnement / impôts locaux / finances communales / fiscalité
Lieu : Chaum (Haute-Garonne, France)
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L'inventaire :
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