Notice descriptive
Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1922, 1933-1934). (an X-1940)
Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Encausse-les-Thermes > Finances de la commune et contributions.
Cote : 2 O 167 1
Ancienne cote : 3 O 167 / 3 O 603 / O 4 / O 54 / O 64 / O 1463 / O 1662 / O 1663
Intitulé : Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1922, 1933-1934).
Date : an X-1940
Présentation du contenu :
Pour les années 1922-1923 manquantes, voir la liasse 2 O 167 9 concernant le deuxième projet d'adduction d'eau potable.
Sujet : comptabilité publique / finances communales / fiscalité
Lieu : Encausse-les-Thermes (Haute-Garonne, France)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes de D à F, dossiers d'administration communaleLe formulaire de recherche :
