Notice descriptive

Journée de travail du 2 octobre 2003 (suite). - Immatriculation de personne physique (P0 ; 34 dossiers). Ouverture de compte suite à embauche (PMF5 ; 17 dossiers). Modification administrative (P2 ; 135 dossiers environ). Modification administrative de personne morale (M2 ; 24 dossiers). Modification suite à relance téléphonique (1 dossier). Cessation totale d'activité de personne physique (P4 ; 5 dossiers).

 (2003/2003)

Contexte : 7028 W > Déclarations. > Immatriculation, radiation et modification. - Spécimens de dossiers individuels (échantillon constitué sur la base des documents intégrés dans le système de gestion électronique de documents deux journées par an, à savoir les journées du 22 mai et du 2 octobre 2003) : formulaire cerfa, pièces justificatives et correspondance.
Cote : 7028 W 26
Intitulé :

Journée de travail du 2 octobre 2003 (suite). - Immatriculation de personne physique (P0 ; 34 dossiers). Ouverture de compte suite à embauche (PMF5 ; 17 dossiers). Modification administrative (P2 ; 135 dossiers environ). Modification administrative de personne morale (M2 ; 24 dossiers). Modification suite à relance téléphonique (1 dossier). Cessation totale d'activité de personne physique (P4 ; 5 dossiers).

Sujet : chef d'entreprise / contentieux de la sécurité sociale / / déclaration / sécurité sociale
Type de document : Documents écrits

Pour aller plus loin

L'inventaire :

7028 W

Le formulaire de recherche :

haut de page