Notice descriptive
Police de l'air. - Manifestations publiques (1965-1969). Circulation des personnes et des véhicules sur l'aérodrome Toulouse-Blagnac : arrêtés préfectoraux (1946-1968). Accidents : procès-verbaux judiciaires, plans, photographies (1967-1972). Mesures de sécurité prises pour les voyages officiels (1960-1966). (1946-1972)
Contexte : Préfecture dite de région Midi-Pyrénées et de département de la Haute-Garonne (versements entrés entre 1964 et 2015) > Les services opérationnels depuis la réforme de 1964 aux lois de décentralisation de 1982 et 1983 > Deuxième direction (Réglementation) > Premier bureau (police administrative, chasse et pêche, armes et explosifs, mines et carrières, recherches dans l'intérêt des familles, dépôt légal)
Cote : 3178 W
Intitulé : Police de l'air. - Manifestations publiques (1965-1969). Circulation des personnes et des véhicules sur l'aérodrome Toulouse-Blagnac : arrêtés préfectoraux (1946-1968). Accidents : procès-verbaux judiciaires, plans, photographies (1967-1972). Mesures de sécurité prises pour les voyages officiels (1960-1966).
Date : 1946-1972
Importance matérielle : 0,6 m.l.
Producteur : Midi-Pyrénées (France). Préfecture
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 5 juin 1973
Tris et éliminations :
classé provisoirement ; les articles 1-2 / 10-22 ont été éliminés conformément aux prescriptions des Archives de France (bordereau de versement original au chrono).
Modalités d'accès :
bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Préfecture dite de région Midi-Pyrénées et de département de la Haute-Garonne (versements entrés entre 1964 et 2015)Le formulaire de recherche :
