Notice descriptive
Instances de direction et commissions.
(1936/2009)
Contexte : 8142W > Administration et gouvernance du service départemental.
Cote : 8142 W 12 - 59
Intitulé :
Instances de direction et commissions.
Sujet : ancien combattant / pupille de la nation / guerre
Type de document : Documents écrits
Notices filles
Conseil d'administration.
(1939/1959)Comité restreint.
(1964/1982)Commission permanente et consultative.
(1937/1959)Conseil départemental des anciens combattants et victimes de guerre et la mémoire de la Nation de la Haute-Garonne.
(1963/2009)Commission de délivrance du titre d’ancien combattant.
(1936/2003)Commission d'action sociale.
(1959/1978)Commission de délivrance du titre de combattant volontaire de la Résistance.
(1951/2002)Commission de délivrance du titre de personne contrainte au travail.
(1954/2003)Commission de délivrance du titre de réfractaire.
(1948/2000)Commission de délivrance du titre de déporté interné politique et déporté interné résistant.
(1950/1993)Indemnisation des personnes contraintes au travail.
(1957/2008)
