Notice descriptive
Rapport imprimé du préfet lors de la première session de 1848 et procès-verbaux manuscrits des délibérations du Conseil général (1ère et 2ème sessions). Extraits des délibérations des conseils d'arrondissement de Villefranche, Muret et Saint-Gaudens.
(5-8 octobre et 21 novembre-5 décembre 1848)
Contexte : Conseil général du département et commission départementale > Conseil général > Collection manuscrite
Cote : 1 N 48
Intitulé :
Rapport imprimé du préfet lors de la première session de 1848 et procès-verbaux manuscrits des délibérations du Conseil général (1ère et 2ème sessions). Extraits des délibérations des conseils d'arrondissement de Villefranche, Muret et Saint-Gaudens.
Date : 5-8 octobre et 21 novembre-5 décembre 1848
Sujet : conseil d'arrondissement / administration départementale / administration préfectorale / administration générale / conseil général / département
Lieu : Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Haute-Garonne (France ; département)
Type de document : délibération, rapport du préfet, Documents écrits
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