Notice descriptive
Affaire Bec, Cellier et autres demandeurs contre Bernadeuse et Sauné et autres défenseurs, plan géométrique du revers méridional de la montagne de Tucas, commune de Saleich, 22 août 1844. (1844/1844)
Contexte : Tribunal de première instance de Saint-Gaudens (1800-1959) > Plans annexés aux rapports d'expertises > Plans annexés aux rapports d'experts, 1814-1951.
Cote : 6413 W 46
Intitulé : Affaire Bec, Cellier et autres demandeurs contre Bernadeuse et Sauné et autres défenseurs, plan géométrique du revers méridional de la montagne de Tucas, commune de Saleich, 22 août 1844.
Importance matérielle : Ech. 1/1250, coul. ; dim. 0,67x0,52 m.
Sujet : justice / tribunal de première instance / justice civile / plan / / affaire civile / crimes et délits / qualification correctionnelle / plan
Lieu : Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Iconographies
Pour aller plus loin
Les formulaires de recherche :
