Notice descriptive
an IX (28 nivôse)-an XII (8 germinal) (volume 2). (1801/1804)
Contexte : Bureau d'enregistrement de Rieux-Volvestre > Droits d'enregistrement : registres de formalité et actes déposés. > Actes sous seing privé.
Cote : 3 Q 24 265
Intitulé : an IX (28 nivôse)-an XII (8 germinal) (volume 2).
Sujet : enregistrement
Lieu : Rieux-Volvestre (Haute-Garonne, France) / Rieux-Volvestre (Haute-Garonne, France) / Rieux-Volvestre (Haute-Garonne, France)
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L'inventaire :
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