Notice descriptive
Affaire Saint-Blancard, plan figuratif et géométrique d'un bois taillis situé dans la commune de Ramefort, quartier de Versailles, commune de ? (à coté de Cassagnabère?), 1815 (1815/1815)
Contexte : Tribunal de première instance de Saint-Gaudens (1800-1959) > Plans annexés aux rapports d'expertises > Plans annexés aux rapports d'experts, 1814-1951.
Cote : 6413 W 3
Intitulé : Affaire Saint-Blancard, plan figuratif et géométrique d'un bois taillis situé dans la commune de Ramefort, quartier de Versailles, commune de ? (à coté de Cassagnabère?), 1815
Importance matérielle : [s.éch.], coul.; dim. 0,42x0.52 m.
Sujet : justice / tribunal de première instance / justice civile / plan / / affaire civile / crimes et délits / qualification correctionnelle / plan
Lieu : Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
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