Notice descriptive
1915 (11 juin)-1925 (30 janvier) (volume 22). (1915/1925)
Contexte : Bureau d'enregistrement de Villemur-sur-Tarn > Droits d'enregistrement : registres de formalité et actes déposés. > Actes sous seing privé.
Cote : 3 Q 33 200
Intitulé : 1915 (11 juin)-1925 (30 janvier) (volume 22).
Présentation du contenu :
La suite se trouve dans les registres des actes civils publics.
Sujet : enregistrement
Lieu : Villemur-sur-Tarn (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villemur-sur-Tarn, Canton de (Haute-Garonne, France) / Villemur-sur-Tarn (Haute-Garonne, France) / Villemur-sur-Tarn (Haute-Garonne, France)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
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