Notice descriptive
1998
(1998/1998)
Contexte : 7980W
Cote : 7980 W 1 - 5
Intitulé :
1998
Sujet : budget / conseil général
Type de document : Documents écrits
Notices filles
Budget primitif 1998
(1998/1998)Renouvellement triennal, séance du 27 mars. Approbation du règlement intérieur de l'Assemblée départementale et élection des représentants du Conseil général, séance du 14 avril.
(1998/1998)Première décision modificative, dossier préparatoire : rapports du Président imprimés (première à cinquième commission; commission des finances), convocations, bordereaux d'envoi ; dossiers des séances, 22 juin et 24 juin.
(1998/1998)Première décision modificative, dossier des séances (suite) des 25 juin et 26 juin. Deuxième décision modificative, dossier préparatoire : rapports du Président imprimés (première à cinquième commission ; commission des finances) ; dossiers des séances, 1
(1998/1998)
