Notice descriptive
Assemblée départementale. - Dossiers de séances relatives au budget ainsi qu’au renouvellement triennal : convocations, feuilles d’appel, bordereaux d’envoi, ordres du jour, rapports du président, procès-verbaux, lettres aux groupes politiques, vœux, propositions de résolution, extraits de délibérations, votes.
(1998-2001) 
| Assemblée départementale. - Dossiers de séances relatives au budget ainsi qu’au renouvellement triennal : convocations, feuilles d’appel, bordereaux d’envoi, ordres du jour, rapports du président, procès-verbaux, lettres aux groupes politiques, vœux, propositions de résolution, extraits de...  | Importance matérielle : 2,45 m.l. |
| Cotes extrêmes : 7980 W 1 - 19 | Producteur : Haute-Garonne. Conseil général |
| Dates extrêmes : 1998-2001 |
Contexte
Historique de la conservation
Versement à conservation définitive.
Modalités d'entrées
Versement
Dates d'entrée
04/10/2016
ContenuPrésentation du contenu
Voir introduction en pièce attachée.
Tris et éliminations
Classé
IndexationSujets
budget / conseil généralType de documents
délibération / Documents écrits
Conditions d'accès et d'utilisationModalités d'accès
Consultable selon la législation en vigueur. Bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Modalités de reproductions
Se reporter aux règlements en vigueur
Contrôle de la descriptionRédacteur
Date de création :
31/05/2017Dernière mise à jour :
01/10/2019 09:36:53Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.
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Iconographies
