Notice descriptive
1921 (1921/1921)
Contexte : Bureau d'enregistrement de Saint-Béat > Droits d'enregistrement : registres de formalité et actes déposés. > Sous seing privé originaux.
Cote : 3 Q 25 269
Intitulé : 1921
Présentation du contenu :
Contient également une convention d’autorisation à la Société des phosphates des Pyrénées relative au passage d’un câble transporteur aérien et d’une ligne électrique aérienne accompagnée de plans.
Sujet : enregistrement
Lieu : Saint-Béat-Lez (Haute-Garonne, France) / Saint-Béat (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Saint-Béat-Lez (Haute-Garonne, France)]
