Notice descriptive
1941 (1941/1941)
Contexte : Bureau d'enregistrement de Carbonne > Droits d'enregistrement : registres de formalité et actes déposés. > Renvois.
Cote : 3 Q 10 366
Intitulé : 1941
Présentation du contenu :
Contient également des liasses d’ « opérations immobilières » (mai).
Sujet : enregistrement
Lieu : Carbonne (Haute-Garonne, France) / Carbonne (Haute-Garonne, France) / Carbonne (Haute-Garonne, France)
