Notice descriptive
Adjudications, résiliations de baux, mises en régie (1817-1930), remboursements de cautionnement (1860-1931), situation de l'octroi, enquête (1870), vérifications (1915-1939). (1817-1939)
Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cazères > Finances de la commune et contributions. > Charges et revenus. > Octroi.
Cote : 2 O 135 5
Ancienne cote : 2 O 322 / O 6 / O 1267 bis
Intitulé : Adjudications, résiliations de baux, mises en régie (1817-1930), remboursements de cautionnement (1860-1931), situation de l'octroi, enquête (1870), vérifications (1915-1939).
Date : 1817-1939
Présentation du contenu :
La liasse comprend un document de presse, La Dépêche, du 18 août 1887.
Une affiche hors-format a été retirée de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Elle est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 135 5 (1)
Sujet : presse régionale / finances communales / fiscalité / impôts locaux / octroi
Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France)
![1 vue - Mairie de Cazères, octroi, [adjudication]. 15 septembre 1856. Muret : Imp. Léon Rivals.- Ouvre la visionneuse](/archives/img/ico_visu.gif?1696230796)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
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