Notice descriptive
Études des solutions de déplacement du secteur sud-est avec les élus locaux, dossiers de réunions.
(1994/1998)
Contexte : 7770W > Procédures de déclaration d'utilité publique. > Aménagements de l'échangeur du Palays et création de celui de Montgiscard.
Cote : 7770 W 74
Intitulé :
Études des solutions de déplacement du secteur sud-est avec les élus locaux, dossiers de réunions.
Présentation du contenu :
Comptes-rendus, correspondance, planning, note de service, articles de presse, cartes, notes de dossier, rapports, plans, procès-verbaux.
Sujet : urbanisme / aménagement foncier / autorisation d'urbanisme / servitude / contrôle de légalité / autorisation d'urbanisme
Type de document : Documents écrits
