Notice descriptive
Procès-verbal fait en 1506 sur l'exécution d'une sentence du sénéchal de Toulouse par laquelle le commandeur est maintenu contre noble de Lisle en possession de la moitié de la jurisdiction de Plagne et des droits de directe au dedans et bastide dudit lieu et héritiers ladite bastide aux deux tiers desdits droits ledit verbal cy cotté. (1506)
Contexte : Fonds de Malte > Commanderies du grand prieuré de Toulouse > Commanderie de Montsaunès. > Liasses. > Plagne. Titres.
Cote : H MALTE MONTSAUNES 15 009, Plagne liasse 1, pièce 9
Intitulé : Procès-verbal fait en 1506 sur l'exécution d'une sentence du sénéchal de Toulouse par laquelle le commandeur est maintenu contre noble de Lisle en possession de la moitié de la jurisdiction de Plagne et des droits de directe au dedans et bastide dudit lieu et héritiers ladite bastide aux deux tiers desdits droits ledit verbal cy cotté.
Date : 1506
Sujet : vie religieuse / clergé régulier / institution ecclésiastique / temporel ecclésiastique
Organisme : Grand prieuré de Toulouse / Commanderie de Montsaunès (Haute-Garonne, France)
Lieu : Montsaunès (Haute-Garonne, France) / Plagne (Haute-Garonne, France)
