Notice descriptive
CJ04.044, nomination d'un Agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) à l'Agence technique départementale (ATD) (fonction publique territoriale).
(2004/2004)
Contexte : 7311W > Année 2004
Cote : 7311 W 341
Intitulé :
CJ04.044, nomination d'un Agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) à l'Agence technique départementale (ATD) (fonction publique territoriale).
Sujet : conseil juridique
Type de document : Documents écrits, Affaires juridiques
